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Marques déposées par Serge FOURNIER
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FRANCO AMERICAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCO AMERICAN
Serge FOURNIER

Numéro de dépôt :
3474788
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/01/2017
FRANCO AMERICAN de Serge FOURNIER

Présentation de la marque FRANCO AMERICAN

Déposée le 12 janvier 2007 par Serge FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « FRANCO AMERICAN »

Le déposant est Serge FOURNIER domicilié(e) 1 allée Pierre Louvrier,92140 CLAMART,France - 92140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge FOURNIER domicilié(e) 1 allée Pierre Louvrier,92140 CLAMART,France - 92140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCO AMERICAN est expirée depuis le 12 janvier 2017.


Serge FOURNIER - 1 allée Pierre Louvrier,92140 CLAMART,France - 92140 - France


Serge FOURNIER - 1 allée Pierre Louvrier,92140 CLAMART,France - 92140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ;

Télécommunications ;

Éducation.